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Droit d'alerte, Droit de retrait, Danger Grave et Imminent Les modalités et leurs limites Télécharger le 4 pages "Dans quelles conditions exercer le droit de retrait" au format Télécharger le document "Danger grave et imminent" au format Télécharger le...

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Tag(s) : #Droits, #Guides

Sommaire Fiche 1 Circulaire de missions p. 3 à 4 Fiche 2 Temps de travail p. 5 à 6 Fiche 3 Ordre infirmier/Déontologie p. 7 à 8 Le guide juridique des services de santé (Février 2018)

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Tag(s) : #Guides

Sommaire Fiche 1 Adjaenes : missions et recrutement p. 3 à 5 Fiche 2 RIFSEEP p. 6 à 8 Fiche 3 Traitement indiciaire p. 9 Le guide juridique des personnels administratif (Février 2019)

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Tag(s) : #Guides, #Personnels administratifs

Sommaire Fiche 1 Circulaire de missions SSFE p. 3 à 4 Fiche 2 Circulaire de missions des ASS et CTSS du CROUS p. 5 à 6 Fiche 3 Circulaire de missions Service Social des personnels p. 7 Fiche 4 Déontologie p. 8 à 9 Fiche 5 Parcours professionnel Carrière...

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Tag(s) : #Guides, #Travailleurs sociaux

Sommaire Fiche 1 Droit syndical Préambule p. 2 Fiche 2 Droit syndical Exercice du droit syndical dans la Fonction publique p. 3 à 10 Fiche 3 Droit syndical Les réunions syndicales dans la Fonction publique p. 11 à 13 Fiche 4 Droit syndical Heure d’Information...

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Tag(s) : #Publication CGT éduc'action, #Guides

GUIDE JURIDIQUE ET SYNDICAL DE L'EPLE : Etablissement Public Local d'Enseignement (126 pages) - MAJ Sept. 2017 - Annexes : Fiche pratique : Elections au conseil d’administration Composition des conseils et commissions DGH et validation par la CA du TRMD...

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Tag(s) : #Système éducatif, #Publication CGT éduc'action, #Collège, #Second degré, #Enseignement pro, #LGT, #Guides

Guide juridique et syndical sur les "droits et obligations des fonctionnaires et agents non-titulaires de droit public de l'État" Le guide en format page web "html" à notre rubrique " Accueil Droits et statuts Statut Fonction Publique Droits et oblig...

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Tag(s) : #Guides, #Publication CGT éduc'action, #Fonction Publique

Les guides d'information générale et spécifique sur les retraites et informations diverses La jurisprudence en matière de retraite pour un fonctionnaire MA RETRAITE : MODE D'EMPLOI Guides pratiques sur la retraite du fonctionnaire en ligne sur le site...

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Tag(s) : #Guides, #Système éducatif, #Fonction Publique

Menu : 1. Votre traitement (Personnels enseignants, d'éducation, d'orientation et de direction + personnels A.T.S.S avec intégration des nouveaux indices de rémunération des personnels de catégorie C et B applicables à compter du 1er janvier 2015 .) 2....

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Tag(s) : #Guides, #Publication CGT éduc'action

on + commentaires " ESENESR " : École Supérieure de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche - Document ressource souvent utilisé par les chefs d’établissement - De la prévision d'effectifs à la répartition de services Les...

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Tag(s) : #Collège, #LGT, #Enseignement pro, #Guides

Consulter notre cahier sur " Le temps partiel " (février 2016) SOMMAIRE Fiche 1 Temps partiel sur autorisation p.3 Fiche 2 Temps partiel de droit p.4 Fiche 3 Temps partiel thérapeutique p.5 Fiche 4 Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance...

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Tag(s) : #Guides, #Système éducatif

Les Auxiliaires de Vie Scolaire chargés de l'Intégration individualisée des élèves handicapés (AVS-i) n’existent plus et sont maintenant remplacés par les Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap (AESH). Ils font l'objet d'un recrutement et de...

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Tag(s) : #Publication CGT éduc'action, #AESH, #Guides